Conditions Générales
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Abonnements
Certaines parties du Service sont facturées sur la base d'un abonnement (« Abonnement(s) »). Vous serez facturé à l'avance selon un cycle récurrent et périodique (« Cycle de facturation »). Les cycles de facturation sont mensuels ou annuels, selon le plan que vous sélectionnez lors de l'achat d'un Abonnement. À la fin de chaque cycle, votre Abonnement sera automatiquement renouvelé aux mêmes conditions, sauf annulation de votre part ou par CFB Labs. Vous pouvez annuler le renouvellement via votre page de gestion de compte ou en contactant le service client de CFB Labs. Une méthode de paiement valide (carte de crédit ou PayPal) est requise pour traiter le paiement de votre Abonnement. Vous devez fournir à CFB Labs des informations de facturation précises et complètes, y compris nom, adresse, état, code postal, numéro de téléphone et informations de paiement valides. En soumettant ces informations, vous autorisez automatiquement CFB Labs à débiter votre compte de tous les frais d'Abonnement encourus. En cas d'échec de la facturation automatique, CFB Labs vous enverra une facture électronique indiquant le montant à payer manuellement pour la période en question. Le client peut annuler à tout moment.
Modification des frais
CFB Labs peut, à sa seule discrétion et à tout moment, modifier les frais d'Abonnement. Tout changement sera effectif à la fin du cycle de facturation en cours. CFB Labs vous informera raisonnablement à l'avance afin de vous permettre d'annuler votre Abonnement avant l'entrée en vigueur du changement. Votre utilisation continue du Service après modification vaut acceptation du nouveau tarif.
Comptes
En créant un compte, vous garantissez avoir au moins 18 ans et que les informations fournies sont exactes, complètes et à jour. Des informations inexactes, incomplètes ou obsolètes peuvent entraîner la résiliation immédiate de votre compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, y compris en limitant l'accès à votre ordinateur et/ou compte. Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toute activité sur votre compte ou associée à votre mot de passe, que celui-ci soit utilisé sur notre Service ou un service tiers. Vous devez nous avertir immédiatement en cas de violation de la sécurité ou d'utilisation non autorisée de votre compte. Vous ne pouvez pas utiliser comme nom d'utilisateur celui d'une autre personne ou un nom qui n'est pas légalement disponible ou est offensant, vulgaire ou obscène.
Propriété Intellectuelle
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Résiliation
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Indemnisation
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Limitation de responsabilité
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Avertissement
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Exclusions
Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion de certaines garanties ou la limitation de responsabilité pour des dommages accessoires ou consécutifs, les limitations susmentionnées peuvent ne pas s'appliquer à vous.
Loi applicable
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l'Indiana (États-Unis), sans égard à ses principes de conflit de lois. Le non-exercice d’un droit ou d'une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit. Si une disposition est jugée invalide par un tribunal, les autres dispositions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le Service et remplacent tout accord antérieur.
Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. En cas de modification significative, nous vous en informerons au moins 30 jours avant que les nouveaux termes ne prennent effet. Votre utilisation continue du Service après modification implique votre acceptation des Conditions révisées. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous devez cesser d'utiliser le Service.
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